Conditions generales de vente de la boutique en ligne de windsor.
Dernière mise à jour 18/11/2019
Nos conditions générales de vente sont applicables à toutes les transactions réalisées via la boutique en ligne de windsor. par un client passant commande depuis la France.
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE S'APPLIQUENT ENTRE :
LENOX AG, une société de droit Suisse dont le siège social est situé à Sonnenwiesenstrasse 21, CH-8280 à Kreuzlingen en Suisse (« Lenox AG ») et qui opère le site internet accessible à l'adresse www.windsor.de/eu/fr/ (« windsor. »), un site de vente de vêtements en ligne dédié exclusivement au public masculin et féminin.
Contact
TÉL. : 00800-31131133
EMAIL : service.eu@windsor.de
Ci-après dénommée « nous » ou « windsor. », d'une part
et
Toute personne physique domiciliée en France métropolitaine et âgé de 18 ans ou plus effectuant un achat via le site internet www.windsor.de/eu/fr/ depuis la France métropolitaine.
Ci-après dénommée « le Client » ou « vous », d’autre part.
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) ainsi que les droits et obligations en découlant en confirmant votre commande. La validation de votre commande vaut acceptation intégrale des présentes CGV.
1. Domaine d’application, définition des termes
1.1. Les relations commerciales entre Lenox AG et le Client accédant à la boutique en ligne de windsor. via l’adresse www.windsor.de/eu/fr/ (la « boutique en ligne ») depuis le territoire Français sont gouvernées par les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») dans leur version en vigueur au moment de la commande. Les CGV définissent les droits et les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
1.2. Les conditions divergentes ou complémentaires requises par le Client n'ont d'effet que si nous les avons expressément acceptées. Dans ce cas, toute condition divergente ou complémentaire prévaudra sur les présentes CGV.
1.3. La boutique en ligne est réservée exclusivement aux clients ressortissants ou résidents d'un Etat membre de l'Union européenne et une adresse de livraison et une adresse de facturation en France métropolitaine, et qui sont des consommateurs au sens des prescriptions légales applicables, c’est-à-dire des personnes physiques ayant contracté dans un but qui ne peut être imputé à une quelconque activité professionnelle commerciale ou libérale. Les produits achetés sont livrés uniquement sur le territoire de la France métropolitaine, à l’exclusion des DOM-TOM. La vente est réservée aux clients majeurs et ne s’adresse pas aux personnes mineures.
2. COMMANDER
2.1. Pour commander, vous devez suivre les étapes suivantes :
- Vous devez tout d'abord cliquer sur les produits que vous souhaitez acheter et les placer dans votre panier en cliquant sur l'onglet « Ajouté au panier ».
- Vous devez ensuite cliquer sur l'onglet « Régler mes achats ».
- Vous devez alors sélectionner les options de livraison et de facturation, vérifier votre commande et renseigner les informations personnelles qui vous sont demandées.
- Par la suite, vous validez votre achat en cliquant sur le bouton « Acheter maintenant ». Vous êtes lié par votre commande dès que vous cliquez sur le bouton « Acheter maintenant » à l’issue du processus d'achat. Dès lors, un contrat de vente, soumis aux présentes CGV, est réputé conclu entre vous et nous.
- Dès réception de votre commande nous vous adressons un message de confirmation de votre commande qui s’affichera automatiquement sur le site internet de windsor., indiquant votre numéro de commande et les informations relatives à votre commande.
La confirmation de votre commande vous est adressée par email. Nous vous recommandons vivement d'imprimer ou de télécharger cette confirmation et de la conserver.
2.2. Nous nous réservons expressément le droit d’annuler le contrat d’achat après l’envoi de la confirmation de commande automatique dans les cas visés ci-dessous :
- le produit n’est pas disponible/en stock ;
- les coordonnées de facturation communiquées ne sont pas correctes et/ou ne peuvent pas être vérifiées ;
- votre commande est identifiée par nos systèmes de sécurité comme étant inhabituelle ou susceptible de constituer une fraude ;
- nous avons des raisons de croire que vous êtes mineur ;
- en cas de fautes d’orthographe, d’erreur de prix ou de toute autre erreur figurant sur le site internet www.windsor.de/eu/fr/ ;
- nous ne pouvions pas livrer à l’adresse que vous nous avez indiquée ;
- L'adresse de livraison renseignée n'est pas en France métropolitaine.
Les montants versés vous seront remboursés mais nous ne serons pas tenus responsables de tous préjudices ou frais encourus par vous résultant de l'annulation de votre contrat d'achat.
3. Prix, Paiement, Décompte, Droit de Rétention et Réserve de Propriété
3.1 Tous les prix indiqués pour les produits proposés dans notre boutique en ligne sont exprimés en euros et incluent la taxe légale applicable sur la valeur ajoutée. Les prix des produits sont ceux qui figurent sur le site internet de windsor. Ces prix pourront être modifiés à tout moment mais ces modifications ne seront pas applicables aux commandes ayant fait l’objet d’une confirmation de commande.
3.2 Les frais d’expédition à votre charge sont indiqués dans votre panier sur le site internet de windsor. avant la passation de votre commande. Vous trouverez des informations générales sur les frais d’expédition en cliquant ICI.
3.3 Le prix total indiqué sur la dernière page, dédiée au paiement, inclut les taxes et les frais de port. Ce prix figurera sur le récapitulatif d'achat que nous vous recommandons d’imprimer ou de télécharger et de conserver. En cas de paiement par carte de crédit, le montant total de votre commande globale apparaîtra sur votre relevé bancaire en euros.
3.4 Le paiement de commandes dans la boutique en ligne ne peut s’effectuer que par carte de crédit, par via PayPal ou par paiement anticipé (p. ex. par virement bancaire anticipé). Dans le cas d’un paiement par carte de crédit, nous acceptons les cartes de crédit Visa et Mastercard. La possibilité de passer une commande et les moyens de paiement acceptés peuvent dépendre du résultat d’un contrôle de solvabilité.
3.5. Le prix d’achat est immédiatement exigible après la conclusion du contrat. Si le montant n’est pas versé dans les 14 jours suivant la date d’exigibilité, un défaut surviendra. Dans le cas d’un paiement par carte de crédit, nous prélèverons le montant à payer de la carte de crédit au moment de l’expédition de la marchandise.
3.6 Lors d’un paiement anticipé (par exemple virement anticipé), la livraison de la marchandise commandée n’aura lieu qu’après le versement du montant intégral de la facture sur le compte indiqué par nous. Ce paiement devra avoir lieu dans les 7 jours ouvrés suivant l’envoi de la confirmation de commande. La confirmation de commande est conditionnée au paiement dans les délais impartis, faute de quoi le contrat d’achat et l’obligation de livrer deviendront caducs.
3.7 En cas de réclamation, vous n’aurez droit au remboursement de votre commande que si votre réclamation est établie et validée par voie de justice, ou de plein droit, ou incontestée et reconnue par nous.
3.8 Vous ne pouvez exercer un droit de rétention sur l'objet livré que si vos réclamations à notre encontre ou nos prétentions à votre encontre se rapportent à cette commande.
3.9 La marchandise livrée demeure notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix.
4. Expédition
4.1 Sauf stipulation contraire, l’expédition de la marchandise a lieu à l’adresse de livraison indiquée et selon le mode d’expédition que vous avez sélectionné. Une livraison de votre commande en plusieurs fois est admissible si vous l'avez accepté lors de votre commande.
4.2 L’expédition est effectuée en colis standard par DHL. Sauf indication contraire, le Client reçoit la marchandise environ 1-3 jours après la passation de commande.
4.3 Dans l'hypothèse où des problèmes indépendants de notre volonté survenant chez nous ou dans des entreprises que nous avons mandatées (par exemple, entreprises de logistique pour l’exécution du contrat) ou en cas de force majeure retardant la livraison de votre commande, nous vous informerons de ce retard dès lors que nous en aurons connaissance. Nous vous indiquerons un nouveau délai de livraison, qui sera fonction des circonstances. Nous pouvons résilier le contrat en tout ou en partie en cas d’une indisponibilité de la marchandise indépendante de notre volonté. Vous pouvez résilier le contrat si la livraison de la marchandise devient inacceptable en raison du retard. Nous vous prions de nous en informer par écrit (par exemple par courriel). Tout paiement déjà effectué sera immédiatement remboursé. Tous autres droits et obligations résultant des présentes CGV demeureront inchangés.
5. Échange de bons promotionnels
5.1 Les bons promotionnels sont des bons que nous émettons pour des raisons publicitaires et qui ont une durée de validité limitée. Vous pouvez les obtenir sans effectuer d’achat.
5.2 Veuillez noter que les bons promotionnels sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous ainsi qu'aux conditions figurant sur ces bons.
5.3 L’ouverture d’un compte client est obligatoire pour utiliser des bons promotionnels.
5.4 Si le bon promotionnel stipule une valeur minimale d’achat ou de commande, la valeur du bon représente une remise sur le prix d’achat effectif final. La condition d’octroi de la remise est donc que la valeur concernée soit effectivement atteinte par l’achat en question. Dans l'hypothèse d'une rétractation ou d'un retour effectué(e) par le Client que nous aurons accepté(e), la valeur des marchandises retournées sera déduite de la valeur de commande initiale. Dans ce cas, sila valeur minimale de la commande telle que stipulée n'est pas atteinte, il sera défalqué une valeur correspondante à la valeur du bon déjà déduite et comportant l’éventuel montant à rembourser.
5.5 Les bons promotionnels ne sont valables que pendant la durée indiquée et ne sont utilisables qu’une seule fois dans le cadre d’une commande. Les bons promotionnels ne sont pas cumulables entre eux (ni avec des bons promotionnels d’un autre type).
5.6 Les bons promotionnels ne peuvent être utilisés qu’après l’ouverture d’un compte client et avant la conclusion de la commande. Tout décompte ultérieur est exclu. La valeur du bon n’est ni payée en espèces ni porteuse d’intérêts. Aucun surplus éventuel ne sera remboursé.
5.7 Si le montant de la commande dépasse la valeur d’un bon promotionnel, la différence sera payée avec les moyens de paiement acceptés.
5.8 Si des bons promotionnels sont émis dans le cadre d’actions promotionnelles, ils ne seront pas remboursés en cas de retour (même partielle) de votre commande, conformément au point 6.
6. Droit de rétractation légal des Consommateurs frais de retour en cas d’exercice du droit de rétractation, notre droit de restitution windsor.
Vous trouverez ci-après, au point 6.1, les informations relatives au droit de rétractation légal des consommateurs. Veuillez également tenir compte des conséquences de l'exercice de ce droit tel qu'explicitées au point 6.2.
Par ailleurs, et indépendamment de ce droit de rétractation légal, nous vous accordons à titre de service spécial un droit de restitution contractuel pour les produits achetés dans la boutique en ligne. Celui-ci est valable pendant 30 jours à compter de votre réception de la marchandise et est indépendant du droit de rétractation légal. Les dispositions stipulées au point 6.1 et l’accord exposé au point 6.2 sont donc applicables indépendamment de cet autre droit de restitution contractuel. Vous avez de ce fait – avec le délai de 30 jours à compter de la réception de la marchandise par vous – davantage de temps pour procéder à la restitution.
6.1 Informations sur le droit de rétractation
Droit de retractation
Vous avez le droit de révoquer le présent contrat dans un délai de quatorze jours sans fournir de motifs dès lors que:
- les produits n’ont pas été lavés ni utilisés de quelque manière que ce soit (vous pouvez essayer les vêtements ou les chaussures pour voir si la taille/la pointure convient, sauf indication contraire de notre part, mais vous ne pouvez pas les porter);
- le produit est complet : par exemple, les deux articles d’une paire doivent être retournés.
Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous ou un tiers désigné par vous, qui n’est pas le transporteur, avez pris physiquement possession de la marchandise. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devrez nous informer (windsor. Online Shop C/O PVS Logistikzentrum Werner-Haas-Str. 5, 74172 Neckarsulm, Allemagne, Tel. No. 00800-31131133, e-mail: service.eu@windsor.de) de votre décision de révoquer le présent contrat au moyen d’une déclaration explicite (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courriel). Vous pouvez utiliser à cet effet CE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION TYPE, qui n’est toutefois pas obligatoire. Vous pouvez compléter et nous transmettre le formulaire de rétractation type ou une autre déclaration explicite. Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit d’envoyer l’avis d’exercice du droit de rétractation avant l’expiration dudit délai.
6.2 Conséquences de la rétractation
Lorsque vous révoquez le contrat, nous devons vous rembourser tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi un autre de mode de livraison que la livraison standard la plus avantageuse proposée par nous), et ce immédiatement et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle nous avons reçu votre avis de rétractation du présent contrat. Nous utilisons pour le remboursement les mêmes moyens de paiement que ceux utilisés pour la transaction initiale, sauf si un autre moyen a été expressément convenu avec vous ; aucun frais supplémentaire ne vous sera facturé en raison de ce remboursement. Nous pouvons différer le remboursement tant que nous n’aurons pas récupéré la marchandise ou tant que vous n’aurez pas apporté la preuve d'expédition de la marchandise, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Vous devez nous retourner ou remettre les marchandises immédiatement et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informés de la rétractation du présent contrat (windsor. Online Shop C/O PVS Logistikzentrum Werner-Haas-Str. 5, 74172 Neckarsulm, Allemagne. Le délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l’expiration du délai de quatorze jours. Nous prenons en charge les frais de retour. Votre responsabilité ne pourra être engagée qu'en raison d'une dépréciation de la marchandise, objet de la commande, qui résulterait de manipulations de votre fait autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de cette marchandise.
6.3 Exclusion du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas à la livraison de marchandises fabriquées selon le cahier des charges du client ou clairement réalisées sur mesure en fonction des besoins personnels ou qui ne se prêtent pas à un retour en raison de leur nature.
7. Garantie
7.1 Nous engageons notre responsabilité en cas de défaillances et de défauts conformément aux prescriptions légales en vigueur.
7.2 Nous n’émettons en général aucune garantie autre que les garanties légales. La garantie sur les marchandises que nous vous livrons n’existe donc que si celle-ci a été émise expressément, notamment dans le cadre de la confirmation de l’achat de l’article concerné, ou si celle-ci résulte d'une prescription légale en vigueur.
Tous les produits en vente sur le site internet de windsor. bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L211-1 et suivant du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code Civil), vous permettant de renvoyer les produits livrés défectueux ou non conformes. L’exercice de la garantie légale de conformité est régi par les articles L211- 8 du Code de la Consommation. L’exercice de la garantie légale des vices cachés est prévu aux articles 1641 et suivants du Code Civil.
8. Responsabilité
8.1. Dans la limite des dispositions légales applicables, nous ne serons redevables de dommages et intérêts – pour quelque raison juridique que ce soit, y compris la responsabilité de représentants légaux ou d’agents d’exécution – qu'en cas d’intention délictueuse ou de négligence grave de notre part.
8.2. En outre, dans la limite des dispositions légales applicables, en cas de négligence légère, nous ne serons redevables que :
1.) des préjudices découlant de l’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou sanitaire,
2.) des préjudices découlant de l’infraction à une obligation contractuelle essentielle (obligation dont l’exécution permet la bonne réalisation du contrat et au respect duquel le partenaire contractuel est en droit de se fier) ; dans ce cas, notre responsabilité se limite toutefois à la réparation du dommage raisonnablement prévisible.
8.3. Les restrictions de responsabilités découlant de ce qui précède ne sont pas applicables si nous passons frauduleusement un défaut sous silence ou si nous avons offert une garantie spécifique pour la qualité de la marchandise. Ceci s’applique également à vos réclamations fondées sur les dispositions légales relatives à la responsabilité des produits.
9. Protection des données
Nous respectons votre vie privée. Vous trouverez nos clauses concernant la protection des données ICI.
10. Clauses finales
10.1 Si des clauses des présentes CGV sont ou deviennent nulles, les clauses restantes demeurent effectives. Les clauses correspondantes légalement valides remplacent les clauses déclarées nulles, permettant de garantir la conformité des présentes CGV aux dispositions légales et réglementaires applicables.
10.2. Tous les contrats conclus avec nous sont exclusivement soumis au droit français, à l’exclusion du droit français en matière de conflits de lois, ainsi que de toutes les conventions juridiques internationales et supranationales, en particulier la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.
10.3. La langue prévalant dans l’établissement du contrat est le français, même si les présentes CGV sont proposées dans d’autres langues, y compris l’anglais et l'allemand.
10.4 La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en lignes des litiges de consommation à l’adresse suivante :
Il n’existe aucune obligation de participer à une procédure de règlement des différends devant un organisme de résolution des litiges. Nous déclinons toute participation à une éventuelle procédure.
11. Disponibilité du site internet
Nous ne garantissons pas que le site internet de windsor., ou tout contenu y figurant, soit toujours accessible ou disponible de manière ininterrompue. L’accès à notre site internet est autorisé de manière temporaire. Nous pouvons suspendre, supprimer, interrompre ou modifier tout ou partie de notre site internet sans préavis. Notre responsabilité à votre égard ne sera pas engagée en cas d’indisponibilité de notre site internet, pour quelque raison que ce soit, à tout moment et pour toute durée.
12. Service
Nous attachons de l’importance à votre satis faction. Nous nous efforcerons donc de vérifier le plus rapidement possible vos demandes et vous contacterons dès la réception des documents ou de votre requête ou réclamation. En cas de demandes de service après-vente ou de réclamations, vous pouvez nous contacter par téléphone au 00800-31131133, par courriel à l’adresse service.eu@windsor.de ou par COURRIER à l’adresse indiquée au point 6.1.
Dernière mise à jour: 18/11/2019